Assemblée départementale du lundi 27 et mardi 28 septembre 2016

Hommage à M. Robert Chabrol
Ouverture de séance
Discours de politique départementale par M. le Président
Intervention de M. GRAND du groupe Front de Gauche, Gauche citoyenne
Intervention de M. BOYER Président du groupe Union des Républicains
Intervention de M. DANEL Président du Groupe Socialiste, Radical & Républicain
Interruption de séance - Reprise de séance : mardi 28 SEPTEMBRE 2016 à 8H30
HABITAT ET CADRE DE VIE
Charte de l'habitat
Commission départementale de sélection des opérations de logements locatifs sociaux
Convention avec l'OPHIS portant sur le projet expérimental de création de logements adaptés pour personnes âgées à Pionsat
ENFANCE, FAMILLE, INSERTION ET LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS
Enfance
Révision du Règlement Départemental d'Aide Sociale (RDAS)
Actualisation du Schéma départemental de l'Enfance et de la Famille 2012-2017
Référentiel des interventions éducatives en milieu ouvert
Aides aux associations intervenant en faveur de l'enfance
Insertion
Programmation Fonds Social Européen
Dispositif "Territoires zéro chômeur de longue durée"
Divers médico-social
Convention de partenariat avec le Centre pénitentiaire de Riom et le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation du Puy-de-Dôme (SPIP)
REPRESENTATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
Modification de la représentation du Conseil départemental au sein du Comité de Massif du Massif central
COLLEGES
Patrimoine et équipement des collèges
Affectation des AP/AE en maîtrise d'ouvrage Programme de travaux 2016 dans les collèges publics - Compléments de financement pour les travaux imprévus, de sécurité et de gros équipements de cuisine
Affectation des AP/AE en maîtrise d'ouvrage Travaux de rénovation des toilettes garçons et filles du collège « Jules Romains » d'Ambert Complément de financement
Fonctionnement des établissements
Dotations Globales de Fonctionnement (DGF) des collèges publics pour l'exercice 2017 -Critères de calcul et d'attribution
Aide à la Restauration et à l'Internat des collégiens scolarisés dans les collèges privés puydômois
JEUNESSE ET SPORTS
Jeunesse (hors politiques sociales)
Ligue de l'Enseignement du Puy-de-Dôme (FAL 63) - Subvention départementale de fonctionnement
RESSOURCES HUMAINES, COMMUNICATION ET PILOTAGE
Pilotage de la politique salariale et gestion des carrières
Mise à jour du tableau des effectifs pour le personnel titulaire du Conseil départemental
Mise à jour du tableau des effectifs pour le personnel non titulaire du Conseil départemental
Dispositif des Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi (CAE)
Mise à jour du règlement interne pour l'application du régime indemnitaire
Attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale aux agents du Département - Promotion 2016
Sécurité juridique et gestion immobilière
Information du Conseil départemental sur les dossiers contentieux de la collectivité départementale
MOYENS GENERAUX
Finances et comptes publics
Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle (FDPTP) - Répartition 2016
Matériel de captation pour la retransmission des sessions
Patrimoine départemental
Délégation au Président pour procéder à la cession de biens mobiliers
Divers
Demandes de soutien financier présentées par des associations et organismes divers
INNOVATION, TRANSITION ENERGETIQUE ET NUMERIQUE
Développement des usages numériques
Adoption d'un projet de charte "Qualité Réseau"
SOLIDARITES TERRITORIALES ET DEVELOPPEMENT LOCAL
Aides aux communes et Communautés de communes
Fonds d'Intervention Communal
Fonds d'Intervention Communal - Transfert de subventions au bénéfice de la Communauté de communes des Côtes de Combrailles
Convention pluriannuelle entre le Département et le Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme
Ingénierie territoriale
Création d'une plate-forme départementale d'ingénierie territoriale : phase expérimentale
Economie, tourisme
Dispositif du FDIPMES - Demande de prolongation du délai pour l'achèvement des travaux pour l'atelier "Perceval " à Thiers
Dispositif de l'aide à l'immobilier locatif des collectivités - Demande de prolongation du délai d'achèvement des travaux pour le pôle artisanal multifonctionnel de Ludesse
Adhésion du Département à la Société Publique Locale (SPL) "Clermont Auvergne Tourisme"
Divers
Adhésion à l'Association Nationale des Nouvelles Ruralités (ANNR) - Année 2016
MOYENS GENERAUX
Finances et comptes publics
Décision Modificative n° 3 du budget 2016 (budget principal, budget annexe du Parc Technique Départemental)
 
 
Voeux des différents groupes