Assemblée départementale du lundi 27 et mardi 28 juin 2016

Ouverture de séance
Discours de politique départementale par M. le Président
Intervention de Mme GLACE LE GARS Présidente du groupe Front de Gauche, Gauche citoyenne
Intervention de M. BOYER Président du groupe Union des Républicains
Intervention de M. DANEL Président du Groupe Socialiste, Radical & Républicain
Interruption de séance - Reprise de séance : mardi 28 juin 2016 à 8H30
REPRESENTATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
Nouvelle répartition des représentant(e)s du Département au sein de la commission unique d'attribution des aides au titre du Fonds de Solidarité Logement (FSL)
RAPPORTS D'ACTIVITE
Rapport d'activité 2015 des services départementaux
CONTRATS DE PLAN, ET CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION, EUROPE
Convention relative à la gestion en paiement dissocié des aides apportées en cofinancement du FEADER dans le cadre du Programme de Développement Rural 2014-2020
ENFANCE, FAMILLE, INSERTION ET LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS
Insertion
Subventions aux Missions Locales
Candidature de la Ville de Thiers au dispositif "Territoires zéro chômeurs de longue durée"
Divers médico-social
Convention de partenariat entre le Département et le Service de Santé des Armées
Demande d'autorisation de programme d'Éducation Thérapeutique du Patient atteint de tuberculose (maladie ou d'infection tuberculeuse latente) auprès de l'Agence Régionale de Santé
Don fait au Département par l'"Association des Familles de Riom"
Remise de dette
Hébergement des mineurs non accompagnés
Ateliers et chantiers d'insertion
HANDICAP ET PERSONNES AGEES
Gérontologie
Mise à jour du Règlement Départemental d'Aide Sociale (RDAS) édition 2016
Reconduction de la convention "ATTENTUM"
Etablissements (personnes âgées et personnes handicapées)
Demande de remise de dettes à titre gracieux
COLLEGES
Fonctionnement des établissements
Dématérialisation des actes pris par les Etablissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE) Adhésion du Département du Puy-de-Dôme à l'application nationale "Dém'Act"
Nouvelle dénomination du collège public de Saint-Eloy-les-Mines
Sectorisation
Convention-cadre pour un aménagement du territoire scolaire du Puy-de-Dôme
Divers
Transfert à l'Etat des deux Centres d'Information et d'Orientation (CIO) départementaux de Riom et Thiers
CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE
Politiques culturelles
Musée départemental de la Céramique Exposition temporaire intitulée "Terres Nouvelles, l'âge moderne de la céramique en Auvergne et ailleurs, XIIIe - XIXe siècles"
JEUNESSE ET SPORTS
Sports
Opération "RIO 2016"
Divers
Projet ASM Clermont-Auvergne "Art et Rugby"
RESSOURCES HUMAINES, COMMUNICATION ET PILOTAGE
Pilotage de la politique salariale et gestion des carrières
Mise à jour du tableau des effectifs pour le personnel titulaire du Conseil départemental
Mise à jour du tableau des effectifs pour le personnel non titulaire du Conseil départemental
Avenant à la convention de mise à disposition de fonctionnaires du Conseil départemental au profit de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) du Puy-de-Dôme
Déplacements professionnels des agents du Conseil départemental
Indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants
Sécurité juridique et gestion immobilière
Information du Conseil départemental sur les dossiers contentieux de la collectivité départementale
Action sociale et prévention
Convention entre l'Association Sportive, Culturelle et d'Entraide de l'Environnement du Puy-de-Dôme et le Département du Puy-de-Dôme
MOYENS GENERAUX
Finances et comptes publics
Application du règlement des aides financières du Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Reprise d'une provision pour risques et charges
Réaffectation de crédits sur le projet de remplacement du logiciel de gestion des marchés publics
Emprunt pour investissement 2016 Communication du Président
Opération de gestion de dette : Cristallisation à taux fixe d'un emprunt à taux variable Communication du Président
Solde de la subvention d'équilibre à l'Amicale de Retraite des Conseillers généraux du Puy-de-Dôme pour l'année 2016
Délégation donnée au Président pour l'institution, la modification ou la suppression des régies d'avances, de recettes et de recettes et d'avances
Patrimoine départemental
Bilan des cessions d'immeubles réalisées au cours de l'année 2015
Bilan des acquisitions d'immeubles réalisées au cours de l'année 2015
INNOVATION, TRANSITION ENERGETIQUE ET NUMERIQUE
Economies d'energie et développement des énergies renouvelables
Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel et services associés
ROUTES ET MOBILITE
Routes
Bilan des cessions et échanges fonciers réalisés par le Département du Puy-de-Dôme au cours de l'année 2015 dans le cadre de projets routiers départementaux
Bilan des acquisitions foncières réalisées par Département du Puy-de-Dôme au cours de l'année 2015 dans le cadre de projets routiers départementaux et autres
Contournement des communes de Pérignat-ès-Allier et Cournon-d'Auvergne
Subventions d'équipement pour l'acquisition de matériel de déneigement Modification de la fiche du Guide des aides du Conseil départemental
Transports (dont transports scolaires)
Protocole d'accord desserte commune d'Orcines
SOLIDARITES TERRITORIALES ET DEVELOPPEMENT LOCAL
Aides aux communes et Communautés de communes
Contrat Territorial de Développement Durable (CTDD) - Prolongation du délai de réalisation d'une étude en faveur de la Communauté de communes Mur-ès-Allier
CTDD Clermont Communauté Demandes de prorogation du délai d'achèvement des travaux
Economie, tourisme
Dispositifs de l'aide à l'immobilier locatif des collectivités locales et de l'aide à la création, l'extension et la requalification des zones d'activités. Modification des fiches d'intervention
Dispositif du FDIPME Demande de prolongation du délai d'achèvement des investissements matériels et modification de la convention concernant "Auvergne Packaging" et "Handi's Industrie"
Communauté de communes Volvic Sources et Volcans - Création d'un nouvel espace scénographique à la Maison de la Pierre à Volvic
Dérogation à la fiche d'intervention de l'aide aux meublés et chambres d'hôtes SARL "Hidalgo" à Saint-Sauves d'Auvergne
Pays et SMAD
SMAD des Combrailles Avenant n° 6 à la convention de partenariat territorial 2014 - 2016
Forêt, Agriculture
Convention transitoire fixant les conditions d'intervention complémentaire de la Région et des Départements d'Auvergne Rhône-Alpes en matière de développement économique pour les secteurs de l'agriculture, de la forêt et de l'agroalimentaire
Plan d'urgence de lutte contre les Campagnols terrestres
Animation de la filière forêt-bois et bois-énergie
ENVIRONNEMENT
Politique des déchets
Plan Départemental de Prévention des Déchets
GRANDS PROJETS
Site du puy de Dôme
Patrouilles équestres sur le site du puy de Dôme - saison 2016 - Convention avec l'Office National des Forêts
Politiques territoriales
Voie verte sur le territoire du Pays du Grand Clermont Avenant à la convention de coopération horizontale avec le PETR du Grand Clermont
HABITAT ET CADRE DE VIE
Charte de l'habitat
Evaluation de la politique de l'habitat du Conseil départemental
Production de logements locatifs sociaux Avenant n° 1 à la convention d'objectifs avec LOGIDOME
Convention d'objectifs avec la CARSAT concernant le Programme d'Intérêt Général "Habiter Mieux"
Convention avec l'Agence Départementale d'Information sur le Logement (ADIL) concernant le guichet unique du Programme d'Intérêt Général "Habiter Mieux"
Convention annuelle d'objectifs avec l'Aduhme
Convention annuelle d'objectifs - Espace Info Energie - ADIL 63
Convention de partenariat pour 2016 avec l'Agence d'Urbanisme et de Développement Clermont Métropole
Aide aux partenaires de la politique de l'habitat Association "Consommation Logement Cadre de Vie" (CLCV)
Aide aux partenaires de la politique de l'habitat Confédération Nationale du Logement (CNL)
Urbanisme
Documents d'urbanisme réglementaires Dérogation au règlement financier